Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
- Société
- ASH PRESTIGE CUSTOM, SAS au capital de 1 000 €
- Siège social
- 33 Rue Joliot Curie, 69780 Mions
- RCS
- Lyon 913 892 972
- TVA intracommunautaire
- FR21913892972
- Directeur de la publication
- Ashot Sargsyan, président
- Contact
- ashotsargsyan28@gmail.com · 07 63 41 25 95
Vendeurs des véhicules
Les véhicules présentés sur ce site sont vendus par l'une des deux sociétés ci-dessous. Le vendeur est indiqué sur chaque annonce.
ASH PRESTIGE CUSTOM
- Forme
- SAS au capital de 1 000 €
- Adresse
- 33 Rue Joliot Curie, 69780 Mions
- RCS
- Lyon 913 892 972
- TVA
- FR21913892972
- Président
- Ashot Sargsyan
NRK PRESTIGE
- Forme
- SASU au capital de 1 000 €
- Adresse
- 40 avenue Général Leclerc, 69140 Rillieux-la-Pape
- RCS
- Lyon 993 809 375
- TVA
- FR53993809375
- Président
- Narek Sargsyan
- Contact
- nrkprestige@gmail.com · 07 61 50 92 69
Hébergement
GitHub, Inc. (GitHub Pages) — 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — github.com.
Annonces et prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). La mention « TVA récupérable » signale un véhicule vendu sous le régime normal de TVA, avec une facture faisant apparaître la TVA. Les informations des annonces (kilométrage, année, équipements) sont données de bonne foi et peuvent comporter des erreurs : seules font foi les informations du bon de commande et de la facture. Un véhicule peut être vendu entre-temps ; sa disponibilité est confirmée par téléphone.
Les véhicules d'occasion vendus par un professionnel à un consommateur bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec nous, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : nom, adresse et site du médiateur à compléter.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Propriété intellectuelle
Les textes, logos et photographies de véhicules de ce site appartiennent à ASH PRESTIGE CUSTOM ou NRK PRESTIGE. Les photos d'illustration de la page d'accueil proviennent d'Unsplash (licence Unsplash). Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Données personnelles
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